Mentions légales

Éditeur du service

Le service « Sorties scolaires », accessible à l’adresse https://sorties.esmj.fr, est édité par l’École primaire de Saint-Marc-Jaumegarde, dans le cadre de ses missions de service public de l’Éducation nationale.

Directeur de la publication : M. Emmanuel Farges, directeur de l’école.

Hébergement

Selon les informations publiées par LWS, les données sont hébergées sur des serveurs situés en France.

Objet du service

« Sorties scolaires » est une application à finalité non commerciale, réservée aux familles, accompagnateurs, personnels enseignants et à la direction de l’école. Elle permet la gestion des demandes d’accès, des inscriptions des accompagnateurs, des sorties scolaires et des courriels d’information associés.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur ce service, notamment les textes, contenus, logos, éléments graphiques, bases de données et code, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle. Toute réutilisation non autorisée est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi. Les marques éventuellement citées appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Responsabilités et disponibilité

L’école met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations, la sécurité et la disponibilité du service. Son accès peut toutefois être temporairement suspendu ou interrompu, notamment pour maintenance ou en cas d’incident. Signalez toute anomalie à ce.0131115s@ac-aix-marseille.fr.

Liens externes

L’école ne peut être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de protection des données des sites externes accessibles par lien.

Données personnelles

Les conditions de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Les règles de compétence juridictionnelle applicables aux personnes publiques et aux usagers du service public s’appliquent.

Dernière mise à jour : 13 septembre 2026.